Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELEBUS
Monsieur Pierre SCHNEBELEN

Numéro de dépôt :
1381772
Date de dépôt :
27/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1996

Présentation de la marque TELEBUS

Déposée le 27 novembre 1986 par monsieur Pierre SCHNEBELEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TELEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre SCHNEBELEN domicilié(e) 65, avenue Paul Doumer, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque TELEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEBUS est expirée depuis le 27 novembre 1996.

Pierre SCHNEBELEN a également déposé les autres marques suivantes : CLUBCHALET , LES JARDINS DE VAL FREJUS , TIGNATHLON , LES JARDINS DU CAP , PATRIMOINE ORTHODOXE , LE RELAIS DES PISTES , RELAIS DU VAL CLARET , SKIEXPRESS , CREDIT PLUS 365 , SKIFOOD


Monsieur Pierre SCHNEBELEN - 65, avenue Paul Doumer, 75016 PARIS. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;cabines pour installation de transport par câbles;cabines pour remontées mécaniques.Transport et entrepôt;transport de personnes ou de marchandises;distribution d'eau et d'électricité;déménagement de mobilier;exploitation de transbordeurs;remorquage maritime;déchargement, renflouement de navires;conditionnement de produits;informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places, mais la réservation des chambres d'hôtel rentre dans la classe 42);location de chevaux de véhicules de transport;entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage;dépôt, gardiennage d'habits;garage de véhicules;location de réfrigérateurs; location de garages.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.